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[Energie libre] Plan de la machine de Patrice BON (002-TTP)

Bonjour.

L’association The Transition Project a été contactée par Patrice BON, désireux que le plan de sa machine à énergie libre inventée en 1958 soit disponible publiquement et de manière open source pour que chaque humain en ayant la compétence puisse la reproduire.

Cette machine et son procédé (anti-loi de Lenz) sont destinés au bien commun de l’Humanité.

Pour éviter tout problème de copyright (propriété intellectuelle), ce document a toutefois été protégé juridiquement.

Toute utilisation commerciale autre que par l’association entrainera donc une action en justice pour atteinte à propriété industrielle sur la base de l’article L615-12 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Quiconque se prévaut indûment de la qualité de propriétaire d’un brevet ou d’une demande de brevet est puni d’une amende de 7500 euros. En cas de récidive, l’amende peut être portée au double. Il y a récidive au sens du présent article lorsqu’il a été rendu contre le prévenu dans les cinq années antérieure une condamnation pour le même délit.

Vous avez donc le droit :

  • De rediffuser cet article sur tout support à partir du moment où vous indiquez la source (http://www.ttpfrance.org/?p=5064).
  • De reproduire l’appareil à partir du moment où il n’y a pas d’utilisation commerciale. Vous pouvez l’utiliser pour vous-même, le donner à un ami, une association, …
  • De traduire cet article dans la langue de votre choix (toujours en indiquant la source).

Vous n’avez pas le droit :

  • De modifier cet article si vous le rediffusez autre part.
  • De reproduire l’appareil et de le vendre.

Machine Patrice BON (002-TTP)

Rappel :
1 clic = image seule
Encore 1 clic = image plein écran

En cas de questions, merci de contacter l’association par formulaire de contact (nous ferons un document groupé qui sera ensuite transmis à Patrice BON).

Bien cordialement.

Association The Transition Project

Hashtags associés : #PatriceBon #EnergieLibre #AntiLoiDeLenz #MachinePatriceBon

PS : Si vous reproduisez cette machine, merci de nous envoyer une photo ou un lien vers une vidéo.

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